Les Conditions Générales de Vente encadrent les prestations de formation professionnelle proposées par DY QUALITE. Cette page vous permet de consulter les points essentiels avant toute inscription ou contractualisation.
Les Conditions Générales de Vente de DY QUALITE définissent le cadre contractuel applicable aux actions de formation, aux modalités de règlement, aux conditions d’annulation ainsi qu’aux obligations réciproques entre l’organisme de formation et le bénéficiaire.
Pour une lecture rapide, vous trouverez ci-dessous les principaux points à connaître ainsi qu’un accès direct au document PDF complet.
Chaque action de formation s’inscrit dans le cadre d’un contrat de formation professionnelle. Une convention de formation est établie entre DY QUALITE et l’organisme bénéficiaire.
Le paiement est dû à réception de la facture. Les règlements peuvent être effectués par chèque bancaire, virement bancaire ou chèque postal.
Les tarifs des formations intra-entreprise sont établis sur devis personnalisé, en fonction de vos besoins spécifiques.
Une attestation de formation est délivrée à chaque stagiaire dans un délai de huit jours suivant la fin de la formation.
Les conditions d’annulation varient selon le moment du désistement et selon que l’annulation provienne du stagiaire ou de DY QUALITE.
Sur simple demande, une liste d’hôtels situés à proximité du lieu de formation, accompagnée des informations d’accès, peut être communiquée.
Pour toute demande spécifique concernant l’organisation d’une session, un devis personnalisé peut être établi en fonction de votre structure, du nombre de participants et du contexte de formation.
Cette page présente une synthèse claire des Conditions Générales de Vente. Pour disposer de la version complète de référence, vous pouvez télécharger le document PDF mis à disposition par DY QUALITE.
